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Nouvel arrêté

Arrêté du 27 octobre 2015 portant homologation de la décision no 2015-DC-0521 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2015 relative au suivi et aux modalités d’enregistrement des radionucléides sous forme de sources radioactives et de produits ou dispositifs en contenant.

Arrêté homologuant la décision n°2015-DC-0521 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2015.

Décision et objectif de cette décision :

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